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jeudi 1 février 2018
samedi 25 février 2017
Défection de l'électorat
Défection de l'électorat
Que valent les sondages d'opinion préélectoraux?
* * *
"Ce que nous savons à propos de la participation des électeurs - en particulier celle des non-votants, est qu'il y a beaucoup de raisons diverses et variées à la base de leur abstention. Un aspect du problème est que les citoyens aujourd'hui sont plus enclins que par le passé à évaluer la pertinence de l'institution pour laquelle ils sont censés voter, et combien sont différentes les implications politiques potentielles recouvrant les différentes options qui s'offrent au suffrage. S'il n'y a pratiquement pas de choix alternatifs ou que l'institution à renouveler revêt peu d'importance, alors pourquoi voter? Mais cela n'a rien à faire avec la confiance dans «la politique» en tant que telle."
Extrait de l'article repris sous:
"Vertrouwen"
http://www.montesquieu-institute.eu/9353000/1/j9vvj72dlowskug/vjkxml2kyqva
Extrait de l'article repris sous:
"Vertrouwen"
http://www.montesquieu-institute.eu/9353000/1/j9vvj72dlowskug/vjkxml2kyqva
jeudi 24 novembre 2016
Terrorisme : n'existe pas en droit international
CPI et la définition juridique du terrorisme
Un problème récurrent
* * *
Un problème récurrent
* * *
Philippe Kirsch explique l’absence du terrorisme dans le statut 411:
- Au plan juridique, les crimes de génocides ou autres crimes de guerre faisaient partie selon
certains Etats du droit international coutumier. Le crime de terrorisme, au contraire, n’a pas
de définition commune et acceptée. La compétence de la Cour fut donc restreinte
à un « noyau dur » de crimes, ce qui avait aussi pour avantage de ne pas la surcharger,
l’encombrer. Il s’agissait donc aussi d’un problème pratique et d’efficacité de son action.
- Au plan politique, ce fut encore une fois les problèmes liés à l’absence d’une définition de
ce crime qui refirent surface : terrorisme et droit des peuples à l’autodétermination,
politisation de la Cour, terrorisme d’Etat, inclusion ou non des forces armées comme
potentiels victimes de tels actes…. Les différentes tentatives pour contourner ce problème
ont échoué (annexer les conventions contre le terrorisme au statut et donner compétence à
la Cour seulement en cas d’attaques sur le territoire d’un Etat partie,…) car elles soulevaient
plus de questions qu’elles n’en réglaient.
A la fin des travaux, il fut décidé de réexaminer l’inclusion des crimes de terrorisme dans le
statut de la Cour à la prochaine conférence de révision. Cette « omission » fut donc
volontaire.
La conférence de révision, qui s’est tenue à Kampala en 2010, si elle a défini le crime
d’agression et en a précisé les modalités d’exercice, si elle a prolongé la validité du
critiquable article 124, n’a fait aucune mention du terrorisme. Cela doit-il être rapproché de
la déclaration de l’Union Européenne ? Celle-ci, en effet, ne considère pas le terrorisme
comme une violation grave des droits de l’homme mais comme un crime ordinaire relevant
de la compétence nationale de chaque Etat412. Les actes de terrorisme pourraient-ils être
qualifiés de crime contre l’humanité ?
LA NOTION DE « GRAVITE» DES ACTES EN QUESTION
Il faut préciser d’emblée que seuls certains actes terroristes pourraient bénéficier de cette
appellation. La Cour ne jugeant que les crimes « les plus graves »413, il faut, de plus,
démontrer414:
· que certains actes ont été commis ;
· que certains actes ont été commis ;
· qu’ils l’ont été dans le cadre d’une attaque généralisée ou systématique ;
· que l’attaque était lancée contre une population civile, en application ou dans la poursuite de la politique d’un État ou d’une organisation ;
· que l’auteur de ces actes savait qu’ils faisaient partie d’une attaque généralisée ou systématique.
La notion de crime contre l’humanité telle que défini dans le statut de Rome est une notion bien plus généreuse que celle qui en avait été donné à Nuremberg. En effet en son art.6, le tribunal militaire définissait ainsi ce crime comme « l'assassinat, l'extermination, la réduction en esclavage, la déportation, et tout autre acte inhumain commis contre toutes populations civiles, avant ou pendant la guerre, ou bien les persécutions pour des motifs politiques, raciaux ou religieux, lorsque ces actes ou persécutions, qu'ils aient constitué ou non une violation du droit interne du pays où ils ont été perpétrés, ont été commis à la suite de tout crime rentrant dans la compétence du Tribunal, ou en liaison avec ce crime. »
Un crime contre l’humanité ne pouvait être défini en dehors du cadre de la guerre. La frontière entre ce dernier et le crime de guerre parait floue.
Le Statut ne donne qu’une définition vague de la notion. Si, pour le crime de guerre, l’on a une énumération sur près de trois pages d’actes considérés comme tels, le crime contre l’humanité ne concerne que onze comportements dont le dernier est défini comme « autre acte inhumain de caractère analogue ».
Le caractère généralisé et systématique nécessaire à la qualification de crimes contre l’humanité, la notion de gravité écartent de la Cour la plupart des actes de terrorisme. Seul le terrorisme international de type Al Qaida pourrait se ranger sous cette bannière. La responsabilité pénale individuelle sur laquelle se base la Cour empêche la poursuite des organisations terroristes telle qu’Al Qaida.
Est-ce suffisant d’en condamner les dirigeants sans viser une organisation dans son ensemble ?
La poursuite de ces organisations aurait une portée symbolique évidente et permettrait sans doute de remonter les filières de financement du terrorisme de façon plus efficace.
De ce point de vue, et pour éviter toute dérive analogique toujours possible, si le champ matériel des compétences de la Cour n’est pas élargi, le terrorisme international risque de risquer impuni. Il est nécessaire de le nommer explicitement dans son Statut.
La plus haute juridiction internationale ne peut laisser échapper le crime le plus emblématique du XXIe siècle. Une révision de ses compétences les étendant aux actes terroristes est indispensable. De même, le cadre de constitution de l’infraction (conflit asymétrique) ne doit pas être ignoré.
_________________________________________________________· que l’attaque était lancée contre une population civile, en application ou dans la poursuite de la politique d’un État ou d’une organisation ;
· que l’auteur de ces actes savait qu’ils faisaient partie d’une attaque généralisée ou systématique.
La notion de crime contre l’humanité telle que défini dans le statut de Rome est une notion bien plus généreuse que celle qui en avait été donné à Nuremberg. En effet en son art.6, le tribunal militaire définissait ainsi ce crime comme « l'assassinat, l'extermination, la réduction en esclavage, la déportation, et tout autre acte inhumain commis contre toutes populations civiles, avant ou pendant la guerre, ou bien les persécutions pour des motifs politiques, raciaux ou religieux, lorsque ces actes ou persécutions, qu'ils aient constitué ou non une violation du droit interne du pays où ils ont été perpétrés, ont été commis à la suite de tout crime rentrant dans la compétence du Tribunal, ou en liaison avec ce crime. »
Un crime contre l’humanité ne pouvait être défini en dehors du cadre de la guerre. La frontière entre ce dernier et le crime de guerre parait floue.
Le Statut ne donne qu’une définition vague de la notion. Si, pour le crime de guerre, l’on a une énumération sur près de trois pages d’actes considérés comme tels, le crime contre l’humanité ne concerne que onze comportements dont le dernier est défini comme « autre acte inhumain de caractère analogue ».
Le caractère généralisé et systématique nécessaire à la qualification de crimes contre l’humanité, la notion de gravité écartent de la Cour la plupart des actes de terrorisme. Seul le terrorisme international de type Al Qaida pourrait se ranger sous cette bannière. La responsabilité pénale individuelle sur laquelle se base la Cour empêche la poursuite des organisations terroristes telle qu’Al Qaida.
Est-ce suffisant d’en condamner les dirigeants sans viser une organisation dans son ensemble ?
La poursuite de ces organisations aurait une portée symbolique évidente et permettrait sans doute de remonter les filières de financement du terrorisme de façon plus efficace.
De ce point de vue, et pour éviter toute dérive analogique toujours possible, si le champ matériel des compétences de la Cour n’est pas élargi, le terrorisme international risque de risquer impuni. Il est nécessaire de le nommer explicitement dans son Statut.
La plus haute juridiction internationale ne peut laisser échapper le crime le plus emblématique du XXIe siècle. Une révision de ses compétences les étendant aux actes terroristes est indispensable. De même, le cadre de constitution de l’infraction (conflit asymétrique) ne doit pas être ignoré.
411 Philippe KIRSCH, Terrorisme, crimes contre l’humanité et Cour pénale internationale, à l’occasion du colloque
organisée par SOS ATTENTATS, Terrorisme et responsabilité pénale internationale, le Mardi 5 février 2002, Ed.
Calmann-Lévy, 2003, p.114.
412 L’UE estime que le terrorisme comme tout autre acte criminel empêche la « jouissance » des droits de
l’homme, Réponse donnée par M. Patten, au nom de la Commission européenne des affaires étrangères, à
Charles Tannock, parlementaire européen en 2003.
413 Art.17d du statut, est jugée irrecevable une affaire qui « n'est pas suffisamment grave pour que la Cour y
donne suite »
414 Philippe KIRSCH, op.cit, p.120
mercredi 14 septembre 2016
Un monde "sans frontières"
Un monde sans frontières
Mais, pour qui?
Pour des écorchés vifs à cause d'un humour indélicat.?La dernière actualité sur les séismes locaux en Italie comporte un volet assez inattendu: des italiens se sont indignés de l'humour (macabre) de Charlie à Paris et s'apprêteraient à demander réparation en justice.
Peut-être peut-on rire de tout, sans pour autant ne se moquer de personne; mais on ne peut jamais impunément tenter de rire avec qui que ce soit.
* * *
Borderless worlds - for whom? Ethics, moralities and (in)justice in migration and tourism
"Ethique et morales à l'épreuve de la justice dans les migrations et le tourisme"
http://www.espaces-transfrontaliers.org/actualites/evenements-a-venir/archives-des-evenements-passes/events/show/conference-borderless-worlds-for-whom-ethics-moralities-and-injustice-in-migration-and-touri/
En Hongrie -- un des quatre Etats de l'U.E. ( avec la Pologne, la Tchéquie et la Slovaquie) qui ont signé les accords mutuels de libre-échange dits "de Visegrad", le Premier Ministre Viktor Orban et leader du parti nationaliste Fidesz réitère sa politique ouvertement antimigratoire : écoutez l'émission la Question du Monde sur la Première Radio de la RTBf de ce mercredi 14 septembre
Une analyse intéressante nous est apportée par :
Hu-lala_org: Aux racines du populisme
http://hu-lala.org/analyse-aux-racines-du-populisme-en-hongrie/
Nous sommes en effet à l'aube de profonds remaniements dans notre appréciation des politiques européennes : ce 17 septembre -- se tient le Sommet de Bratislava et débute précisément la présidence slovaque de l'Union Européenne.
Un dossier d'actualité assez complet sur les enjeux de cette conférence est disponible sur:
Clash de valeurs?
http://www.atlantico.fr/decryptage/clash-valeurs-quand-craquements-entre-europe-fondateurs-et-celle-visegrad-sont-plus-en-plus-difficiles-masquer-cyrille-bret-2819462.html/page/0/1
Revenons aux italiens indignés pour rappeler que la Sérénissime République de Venise inventa tout uniment l'appellation slave, déformation de "eschiave" (clefs des cages d'exposition..) pour stigmatiser les populations diverses et variées, provenant des territoires du Levant, et dont on pouvait supputer qu'elles fussent réduites en esclavage; aussi, le terme ghetto, comme le rappelle le commentateur Apoapo sur le site Babelio:
"Court chapitre III, « La somme de tous les lieux d'exil – On est de là où l'on vit » : référence à la question de l'ancrage et de la mémoire ; importance des récits des parcours migratoires ; pour les exilés, « la mémoire est délocalisée, ou multilocalisée si l'on veut » (p. 111). Il contient aussi un historique de la création du premier ghetto, celui de Venise au XVIe s., et une esquisse sur la dialectique entre sédentarisation et espoir du retour chez les Palestiniens."
http://www.babelio.com/livres/Agier-Campement-urbain/497955
Sur facebook (4.2/5 étoiles pour 96 avis)
#LADIGNITEPOURLESREFUGIES ou @@lacimade
et sur Twitter:
http://twitter.com/lacimade
En Hongrie -- un des quatre Etats de l'U.E. ( avec la Pologne, la Tchéquie et la Slovaquie) qui ont signé les accords mutuels de libre-échange dits "de Visegrad", le Premier Ministre Viktor Orban et leader du parti nationaliste Fidesz réitère sa politique ouvertement antimigratoire : écoutez l'émission la Question du Monde sur la Première Radio de la RTBf de ce mercredi 14 septembre
Une analyse intéressante nous est apportée par :
Hu-lala_org: Aux racines du populisme
http://hu-lala.org/analyse-aux-racines-du-populisme-en-hongrie/
Nous sommes en effet à l'aube de profonds remaniements dans notre appréciation des politiques européennes : ce 17 septembre -- se tient le Sommet de Bratislava et débute précisément la présidence slovaque de l'Union Européenne.
Un dossier d'actualité assez complet sur les enjeux de cette conférence est disponible sur:
Clash de valeurs?
http://www.atlantico.fr/decryptage/clash-valeurs-quand-craquements-entre-europe-fondateurs-et-celle-visegrad-sont-plus-en-plus-difficiles-masquer-cyrille-bret-2819462.html/page/0/1
Revenons aux italiens indignés pour rappeler que la Sérénissime République de Venise inventa tout uniment l'appellation slave, déformation de "eschiave" (clefs des cages d'exposition..) pour stigmatiser les populations diverses et variées, provenant des territoires du Levant, et dont on pouvait supputer qu'elles fussent réduites en esclavage; aussi, le terme ghetto, comme le rappelle le commentateur Apoapo sur le site Babelio:
"Court chapitre III, « La somme de tous les lieux d'exil – On est de là où l'on vit » : référence à la question de l'ancrage et de la mémoire ; importance des récits des parcours migratoires ; pour les exilés, « la mémoire est délocalisée, ou multilocalisée si l'on veut » (p. 111). Il contient aussi un historique de la création du premier ghetto, celui de Venise au XVIe s., et une esquisse sur la dialectique entre sédentarisation et espoir du retour chez les Palestiniens."
http://www.babelio.com/livres/Agier-Campement-urbain/497955
Sur facebook (4.2/5 étoiles pour 96 avis)
#LADIGNITEPOURLESREFUGIES ou @@lacimade
et sur Twitter:
http://twitter.com/lacimade
samedi 28 mai 2016
Sociopolitique : ledit "clientélisme"
Sociopolitique
"clientélisme", origines et actualité
* * *
Cher(e)s internautes qui lisez ceci: ne vous méprenez pas.
Le texte qui suit est très modestement composé dans le but tout autant - égoïste (pour tenter d'y voir plus clair par moi-même) que pour tenter de faire partager mes propres réflexions aussi bien par mes proches et ma petite famille (enfants et petits-enfants, présents et à venir) que par un autre auditoire, ici ou ailleurs..!
D'emblée, soyons "au diapason" des titre et sous-titre : comme tant d'autres usagers d'internet, je me réjouis des facilités offertes par Blogger et par Google pour la réalisation de tout ceci.
Lesdites "études classiques" c'est-à-dire (sans approcher les détails organisationnels propres à chaque système original et,ou officiel, d'enseignement) incluant l'apprentissage et la pratique, en thème et version, desdites "langues anciennes" : hébreu, grec ou latin, ont été complètement abandonnées dans leur aspect OBLIGATOIRE sine qua non depuis lesdites 'Golden Sixties', et laissées au bon-vouloir des parents ou tuteurs des enfants mineurs d'âge, dans la plupart des pays d'Europe occidentale.
Ne me laissez pas sous-entendre que je suis un de ces "vieux barbons" nostalgiques d'un quelconque ordre ancien que je rêverais de voir rétabli de quelque façon que ce soit.
Toutefois je ne suis pas sûr et certain que cette nostalgie n'est pas précisément ce dont rêvent quelques autres "vieux barbons" nostalgiques, détenteurs d'une quelconque autorité dans leur communauté - légitime ou non, allez savoir.!
Revenons à l'actualité de 2016 - et tentons d'imaginer un probable futur à venir.
Grâce à internet et bien entendu - on n e le dira j a m a i s assez..! grâce à Blogger et à Google (n'oubliez pas S.V.P. la sébille disposée pour recevoir vos dons, à la sortie)
Blogger et Google dont les apports technicomédiatiques sont devenus incontournables pour déchiffrer la jungle du Web (la Toile d'araignée) j'ai l'insigne honneur de vous présenter la comparaison qui suit, de laquelle vous - cher(e)s internautes qui lisez ceci, tirerez vos propres raisons et vos propres réflexions.
Cela "va sans dire"..,
aucun parallèle ne sera fait avec les systèmes sociopolitiques à l'oeuvre dans aucun autre pays adhérent aux Traités internationaux actuellement en vigueur : Europe, Commonwealth, O.C.D.E., etc..!
Pour satisfaire une habitude personnelle qui fut pour moi pratiquement (dé)formation professionnelle : voici des éléments d'histoire relatifs à une période de l'Antiquité qui précéda de peu la scission de l'Empire de Rome et l'accession concomitante du Christianisme, au rang de religion d'Etat, par le nouveau promu "César" de l'Empire d'Orient Constantin autoproclamé - notamment., "Sol invictus".
http://www.empereurs-romains.net/emp18.htm
https://www.scribd.com/doc/193679573/Livre2-Christianisme-Romain-en-Questions
Le texte qui suit est très modestement composé dans le but tout autant - égoïste (pour tenter d'y voir plus clair par moi-même) que pour tenter de faire partager mes propres réflexions aussi bien par mes proches et ma petite famille (enfants et petits-enfants, présents et à venir) que par un autre auditoire, ici ou ailleurs..!
D'emblée, soyons "au diapason" des titre et sous-titre : comme tant d'autres usagers d'internet, je me réjouis des facilités offertes par Blogger et par Google pour la réalisation de tout ceci.
Lesdites "études classiques" c'est-à-dire (sans approcher les détails organisationnels propres à chaque système original et,ou officiel, d'enseignement) incluant l'apprentissage et la pratique, en thème et version, desdites "langues anciennes" : hébreu, grec ou latin, ont été complètement abandonnées dans leur aspect OBLIGATOIRE sine qua non depuis lesdites 'Golden Sixties', et laissées au bon-vouloir des parents ou tuteurs des enfants mineurs d'âge, dans la plupart des pays d'Europe occidentale.
Ne me laissez pas sous-entendre que je suis un de ces "vieux barbons" nostalgiques d'un quelconque ordre ancien que je rêverais de voir rétabli de quelque façon que ce soit.
Toutefois je ne suis pas sûr et certain que cette nostalgie n'est pas précisément ce dont rêvent quelques autres "vieux barbons" nostalgiques, détenteurs d'une quelconque autorité dans leur communauté - légitime ou non, allez savoir.!
Revenons à l'actualité de 2016 - et tentons d'imaginer un probable futur à venir.
Grâce à internet et bien entendu - on n e le dira j a m a i s assez..! grâce à Blogger et à Google (n'oubliez pas S.V.P. la sébille disposée pour recevoir vos dons, à la sortie)
Blogger et Google dont les apports technicomédiatiques sont devenus incontournables pour déchiffrer la jungle du Web (la Toile d'araignée) j'ai l'insigne honneur de vous présenter la comparaison qui suit, de laquelle vous - cher(e)s internautes qui lisez ceci, tirerez vos propres raisons et vos propres réflexions.
Cela "va sans dire"..,
aucun parallèle ne sera fait avec les systèmes sociopolitiques à l'oeuvre dans aucun autre pays adhérent aux Traités internationaux actuellement en vigueur : Europe, Commonwealth, O.C.D.E., etc..!
Pour satisfaire une habitude personnelle qui fut pour moi pratiquement (dé)formation professionnelle : voici des éléments d'histoire relatifs à une période de l'Antiquité qui précéda de peu la scission de l'Empire de Rome et l'accession concomitante du Christianisme, au rang de religion d'Etat, par le nouveau promu "César" de l'Empire d'Orient Constantin autoproclamé - notamment., "Sol invictus".
http://www.empereurs-romains.net/emp18.htm
https://www.scribd.com/doc/193679573/Livre2-Christianisme-Romain-en-Questions
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"La plèbe s'est définie pendant longtemps par l'absence de droits politiques. Mais elle n'est pas homogène du point de vue de la richesse. On peut distinguer plusieurs couches sociales dans la plèbe.
Les plébéiens les plus riches
La partie la plus riche des plébéiens, vivant comme certains patriciens, en particulier ceux qui sont les chevaliers. Certains de leurs descendants, qui sont suffisamment riches pour entrer dans les classes supérieures du cens, peuvent espérer faire une carrière politique en suivant le cursus honorum. Parmi eux on trouve, des marchands en gros (les negotiatores), les financiers (argentarii). Ces professions bien que très rémunératrices étaient jugées incompatibles avec la carrière politique. Ils n'est pas rare que ces hommes aient des clients.
La couche moyenne
On y retrouve les membres des 160 métiers spécialisés des artisans de Rome. Parmi eux les artisans. Ce sont des citoyens libres et possèdent souvent des esclaves. Ils se regroupent dans des collèges (associations professionnelles) qui leur servent à défendre leurs intérêts (pour le ravitaillement ou contre les impôts et taxes). Au moment des campagnes électorales, Ils peuvent servir de milices privées pour de riches romains qui veulent se faire élire.
Les prolétaires
Les prolétaires sont ceux qui n'ont que leurs bras pour vivre. Ils sont de petits artisans, ou des ouvriers travaillant au jour le jour. Ils sont généralement qualifiés pour échapper à la concurrence que leur font les esclaves.
Pour leur fournir du travail, les autorités les emploient sur les grands chantiers urbains, la construction des monuments ... Ils bénéficient des distributions de nourriture faites par les autorités ou bien des personnes privées (secours appelés la sportule). Malgré la difficultés de les connaitre, faute de traces archéologiques, on pense qu'ils seraient environ 320 000 à la fin du Ier siècle
Les déclassés
Les déclassés forment la tourbe. Ils vivent de rapines, de crimes et de délits divers. Ils ne survivent que par les distributions publiques de nourriture et de ce que leur rapportent leurs méfaits. Ils sont craints des autorités car ils peuvent rapidement se révolter et sont près à tout pour avoir de quoi survivre. On tente de les faire partir pour peupler des colonies, mais cela a peu de succès.
Les ruraux
Les ruraux représentent environ 90 % de la population totale de la cité (les esclaves comptent pour près de la moitié).
Les ruraux sont en partie des travailleurs agricoles libres. Mais ils ne possèdent pas la terre qu’ils travaillent ou ne disposent que d'une toute petite surface insuffisante pour vivre. Leur travail est dur. Ils sont souvent obligés de partir et ont des dettes importantes envers des prêteurs qui peuvent être leurs employeurs. Le brigandage est important dans les campagnes."
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